Les pièges du crédit immobilier Ne sous-estimez pas ces exclusions de garantie !

Les pièges du crédit immobilier : Ne sous-estimez pas ces exclusions de garantie !

Une étape cruciale lors de l’obtention d’un crédit immobilier est de souscrire à une assurance de prêt immobilier. En effet, cette assurance joue un rôle de protection pour l’emprunteur en prenant en charge le paiement des mensualités en cas de décès ou d’accident de la vie.

Cependant, certaines maladies non-objectivables (MNO), exclues des contrats d’assurance, peuvent constituer des sources de difficultés pour les assurés. Voici ce que vous devez savoir avant toute souscription.

Les maladies non-objectivables (MNO)

Les MNO sont des troubles qui ne peuvent être prouvés médicalement malgré leur fréquence croissante dans les causes d’arrêts de travail. Les Maladies Non-Objectivables (MNO) englobent des pathologies telles que les problèmes de dos et les troubles psychiques. Ce sont des maladies subjectives, difficilement mesurables par un médecin, mais néanmoins bien réelles.

Les problèmes de dos, qui entrent dans cette catégorie, sont classés parmi les troubles musculosquelettiques (TMS) et les pathologies psychologiques dans cette catégorie sont psychiatriques, psychiques ou neuropsychiques et tous les différentes sortes d’états dépressifs.

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Les MNO et autre excluent des contrats

De nombreux assureurs excluent des contrats d’assurance emprunteur des pathologies telles que les problèmes dorsaux, les pathologies rachidiennes non traumatiques et non tumorales, et les affections psychiatriques, psychiques ou neuropsychiques.

Cependant, ces exclusions sont parfois levées si une intervention chirurgicale est nécessaire ou si une hospitalisation en milieu chirurgical est de plus de 9 jours. Les pathologies psychologiques sont devenues la première cause d’arrêt de travail sur les arrêts supérieurs à 30 jours cette maladie représente les 35 % des arrêts suivis chez les moins de 30 ans, et près de 40 % chez les plus de 30 ans.

De l’autre côté, les parents ayant des enfants gravement malades font partie des exclus. Un parent devant s’arrêter de travailler pour s’occuper de son enfant n’était pas couvert par l’assurance emprunteur, selon une décision du Comité consultatif du secteur financier (CCSF).

Des assureurs ont donnés des propositions

Les contrats d’assurance emprunteur comportent souvent des exclusions, notamment pour les maladies non-objectivables (MNO) telles que les problèmes de dos, les maladies psychosomatiques, la dépression nerveuse. Ces exclusions peuvent être rachetées au moment de la souscription du contrat, mais aucune demande de rachat ne sera acceptée en cours de contrat.

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Par exemple, le Crédit Mutuel et la MAAF appliquent une franchise de 180 jours pour les affections cervico-dorso-lombaires et les maladies psychosomatiques. Par ailleurs, en juillet 2025, tous les assureurs devront proposer dans au moins un de leur contrat d’assurance emprunteur une garantie « aide à la famille » pour les parents ayant un enfant gravement malade.

Cette demande offre une assistance financière temporaire couvrant tout ou en partie des mensualités des prêts immobiliers pour l’acquisition d’une résidence principale, en cas d’incapacité partielle ou totale d’un assuré à poursuivre son activité professionnelle pour prendre en charge son enfant mineur.

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Vincent Cuzon

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